Mentions Légales

rivault-pineau.name

 

Éditeur / Directeur de la publication

 

RIVAULT-PINEAU Michel

Pour me contacter : cliquez ici

 

Propriété intellectuelle / droits concédés aux utilisateurs

Michel RIVAULT-PINEAU est le titulaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le contenu du site www.rivault-pineau.name et ce dans le monde entier.

Le contenu de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Les photographies présentées sur ce site ne peuvent donc être reproduites, distribuées, copiées et modifiées de quelque façon que ce soit sans l'autorisation écrite de l'auteur.

Les personnes figurant sur les photos de ce site ont consenti à ce que ces images soient utilisées par le photographe.

Gestion des données personnelles

Ce site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.